Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Le présent site ainsi que l’application SaaS (ci-après « Site » et « Application ») sont édités par SENSAI-SIM (ci-après « SENSAI-SIM »), société au capital social de 10 000 € immatriculée n° 990 578 585 au R.C.S. NIMES, située au 1360 AVENUE DU BONHEUR, 30750 SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU
Tel : 05 65 72 46 03
Adresse électronique : connect@sensai-sim.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20990578585
Le directeur de la publication et responsable de la rédaction du Site et de l’Application est Catherine GRANADEL.
HÉBERGEMENT DU SITE
- Le Site Internet est hébergé par la société Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
L’Application est hébergée par les services Amazon Web Services, Inc., P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226, États-Unis, http://aws.amazon.com
LIEN HYPERTEXTE
Les liens disponibles sur le Site et l’Application peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par SENSAI-SIM.
Si l’utilisateur utilise tout ou partie de ces liens, il quittera le Site ou l’Application et acceptera alors d’utiliser les sites tiers concernés conformément aux conditions qui les régissent.
L’utilisateur reconnaît que SENSAI-SIM ne contrôle pas et ne contribue en aucune manière à l’élaboration des conditions d’utilisation et/ou du contenu figurant au sein de ces sites ou applications tiers et n’assume aucune responsabilité à ce titre.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les éléments visuels, représentations de personnes, lieux ou tout autre contenu présentés sur le Site et l’Application sont sous la propriété de SENSAI-SIM ou affichés avec l’approbation de leurs détenteurs de droits respectifs. Il est important de souligner que tous les contenus que vous retrouvez sur le Site ou sur l’Application sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Ces contenus sont mis à votre disposition pour une consultation et une utilisation personnelle et non commerciale lors de votre navigation sur le Site et l’Application. Toute autre forme d’exploitation de ces contenus, par vous-même ou une personne que vous auriez autorisée, est proscrite.
Toute utilisation inappropriée de ces contenus peut engendrer une violation des droits de propriété intellectuelle, notamment des droits d’auteur, des droits relatifs aux marques, ou une utilisation non consentie de données personnelles. Ainsi, vous n’êtes pas autorisé à faire usage des marques ou de tout autre signe distinctif présents sur le Site et l’Application sans une autorisation écrite préalable de notre part, ou celle des détenteurs de droits.
DROIT APPLICABLE
Les présentes et la navigation sur le Site et l’Application sont régies et interprétées conformément aux lois françaises.
Vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux français sous réserve du droit applicable.
